RattachementChapitre II : Les composantes élémentaires
Annexe
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
Chapitre II : Les composantes élémentaires
IdentifiantLEGIARTI000048388825
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle 12 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →
1. Les composantes élémentaires de l'UGA
2. Les composantes élémentaires de l'UGA sont les écoles et instituts, les unités de formation et de recherche (UFR) et les autres types de composantes régies par les articles L. 713-1 et suivants du code de l'éducation, hormis les composantes académiques et les structures de recherche. Les composantes élémentaires des établissements-composantes restent soumises à leur règlementation. La liste des composantes élémentaires figure en annexe du règlement intérieur.
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