Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 · Article

Article 15

Article en vigueur depuis le 12 novembre 2023.

TexteDécret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Rattachement
Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
  3. Titre II : STRUCTURES DE L'UGA
  4. Chapitre III : Les structures transversales et de recherche
IdentifiantLEGIARTI000048388834
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle 15 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →

1. Les pôles de recherche

2. Les pôles de recherche constituent des structures transversales chargées de la coordination, de l'expertise et de l'animation de la recherche.

3. Les pôles de recherche regroupent des unités et structures de recherche de l'UGA. Ils peuvent également intégrer des unités de recherche d'autres établissements de l'académie ou organismes de recherche dans le cadre d'une convention associant l'UGA et l'établissement ou l'organisme de recherche en question. La liste des structures de recherche d'un pôle de recherche peut être modifiée par la commission recherche après avis du conseil d'orientation stratégique du pôle.

4. La création, le regroupement ou la suppression de pôles de recherche font l'objet d'une délibération adoptée à la majorité absolue des membres présents et représentés du conseil d'administration prise après avis du directoire et de la commission de la recherche du conseil académique. L'avis des conseils des pôles de recherche est préalablement requis pour les regroupements et les suppressions.

5. La liste des pôles de recherche figure dans le règlement intérieur de l'UGA.

Aller plus loin

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