RattachementParagraphe 2 : Les commissions du conseil académique
Annexe
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Titre III : GOUVERNANCE DE L'UGA
Chapitre II : Les conseils centraux
Section II : Le conseil académique
Paragraphe 2 : Les commissions du conseil académique
IdentifiantLEGIARTI000048388943
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle 53 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →
1. Commission vie étudiante
2. La commission vie étudiante est composée dans les conditions fixées par le règlement intérieur de l'UGA. Le règlement intérieur fixe également ses compétences qui entrent dans le champ de celles de la commission de la formation et de la vie universitaire mentionnée à l'article 50.
Aller plus loin
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