Article abrogé, en vigueur du 4 novembre 2019 au 12 novembre 2023.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteDécret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
RattachementAnnexes
Annexe
STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL EXPÉRIMENTAL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
Annexes
IdentifiantLEGIARTI000039310493
Texte parentLEGITEXT000039310422
Référencearticle Annexe 3 du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 4 novembre 2019)Légifrance →
1. Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université
Grand secteur de formation
Disciplines juridiques,
économiques et de gestion
Lettres
et sciences humaines
et sociales
Sciences et technologies
Disciplines de santé
Section CNU
N° 1 à 6
N° 7 à 24
N° 70 à 74
N° 25 à 37
N° 60 à 69
N° 42 à 58
N° 80 à 82
N° 85 à 87
Aller plus loin
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