Décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 12 novembre 2023.

TexteDécret n°2019-1123 du 31 octobre 2019
Rattachement
Annexe
  1. Annexe
  2. STATUTS DE L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC À CARACTÈRE SCIENTIFIQUE, CULTUREL ET PROFESSIONNEL " UNIVERSITÉ GRENOBLE ALPES "
  3. Annexe
IdentifiantLEGIARTI000048389114
Texte parentLEGITEXT000039310422
RéférenceAnnexe du décret n°2019-1123 du 31 octobre 2019 (version du 12 novembre 2023)Légifrance →

1. Répartition des sections du Conseil national des universités entre les quatre secteurs de formation pour les élections aux conseils de l'Université


Grand secteur

de formation

Disciplines juridiques,

économiques et de gestion

Lettres et sciences

humaines et sociales

Sciences

et technologies

Disciplines

de santé

Section CNU

N° 1 à 6

N° 7 à 24

N° 70 à 74

N° 25 à 37

N° 60 à 69

N° 42 à 58

N° 80 à 82

N° 85 à 87

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