1. Article 43
2. Conseil de la documentation
3. I. - Composition et fonctionnement
4. Le conseil de la documentation est présidé par le président de l'Université PSL.
5. Le nombre de ses membres et les modalités de leur désignation sont définis par le règlement intérieur.
6. Ses membres sont nommés pour un mandat renouvelable une fois, d'une durée de cinq ans, réduite à deux ans pour les étudiants.
7. Il se réunit une à deux fois par an.
8. II. - Mission
9. Le conseil de la documentation élabore des propositions en ce qui concerne la stratégie de l'Université PSL en matière de documentation et de diffusion de la culture et des savoirs de l'Université.
10. Il donne un avis sur le projet de budget de documentation de l'établissement et des cofinancements des établissements-composantes dans son champ de compétence. Il est tenu informé des crédits documentaires des bibliothèques et de leur utilisation.
11. Il émet un avis sur l'organisation de la mutualisation des services support de la documentation.
12. Il est consulté sur les projets de conventions avec les organismes extérieurs relatives à la documentation et à l'information scientifique et technique.
13. III. - Fonctionnement
14. Le conseil se réunit une à deux fois par an.