1. Les conseils et les directeurs des composantes de l'université Paris-XI demeurent en fonctions et continuent d'exercer leurs compétences jusqu'au terme de leur mandat.
2. Les conseils et les directeurs des services communs de l'université Paris-XI demeurent en fonctions et continuent d'exercer leurs compétences jusqu'à la désignation de leurs successeurs.
Deux textes en vigueur portent ce numéro selon la DILA. L'autre texte est rangé dans une autre section : les données DILA le rattachent aussi à ce numéro, probablement par erreur de numérotation. Le texte affiché est celui servi jusqu'ici : aucun critère sûr ne permet de choisir, et la DILA en rattache un autre à ce numéro (section « Chapitre III : Dispositions transitoires et finales »). Vérifiez lequel est visé avant de citer. Autre(s) texte(s) :
- LEGIARTI000048106899 — section « Chapitre II : GOUVERNANCE » — en vigueur depuis le 7 novembre 2019
« Les vice-présidents Le président propose au vote : 1° Du conseil d'administration la nomination du vice-président du conseil… »