Arrêté du 18 octobre 2019 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 18 octobre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039337087
Texte parentLEGITEXT000039337076
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 octobre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le III de l'annexe de l'arrêté du 28 janvier 2019 susvisé est complétée par les dispositions suivantes :

2. Château de Fontainebleau

3. Président ;

4. Musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie

5. Président ;

6. Musée national des arts asiatiques - Guimet

7. Président ;

8. Musée national Picasso-Paris

9. Président ;

10. Musée des civilisations de l'Europe et de la Méditerranée

11. Président ;

12. Centre des monuments nationaux

13. Président ;

14. Institut national de recherches archéologiques préventives

15. Président ;

16. Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture

17. Président ;

18. Académie de France à Rome

19. Directeur ;

20. Cité de la céramique - Sèvres et Limoges

21. Directeur général ;

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 28 janvier 2019 : art. null

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