Texte publié au Journal officiel
1. Le décret n° 2014-240 du 25 février 2014 portant délimitation des cantons dans le département du Doubs est ainsi modifié :
2. 1° A l'article 3, le mot : « Vauchamps, » est supprimé ;
3. 2° L'article 4 est ainsi modifié :
4. a) Après le mot : « Orve, », sont insérés les mots : « Pays de Clerval, » ;
5. b) Les mots : « Sancey-le-Grand » sont remplacés par le mot : « Sancey, » ;
6. c) Les mots : « Chaux-lès-Clerval, », « Clerval, », « Sancey-le-Long, » et « Santoche, » sont supprimés ;
7. 3° L'article 5 est ainsi modifié :
8. a) Le mot : « Chemaudin, » est remplacé par les mots : « Chemaudin et Vaux, » ;
9. b) Les mots : « Vaux-les-Prés » sont supprimés ;
10. 4° A l'article 7, les mots : « Auxons-Dessous, Auxons-Dessus, » sont remplacés par les mots : « Les Auxons, » ;
11. 5° L'article 8 est ainsi modifié :
12. a) Le mot : « Marchaux, » est remplacé par les mots : « Marchaux-Chaudefontaine, » ;
13. b) Le mot : « Chaudefontaine, » est supprimé ;
14. 6° A l'article 9, le mot : «-Arcier » et les mots : « Vaire-le-Petit, » sont supprimés ;
15. 7° L'article 10 est ainsi modifié :
16. a) Le mot : « Osselle » est remplacé par le mot : « Osselle-Routelle » ;
17. b) Les mots : « Arguel » et « Routelle, » sont supprimés ;
18. 8° L'article 16 est ainsi modifié :
19. a) Le mot : « Tarcenay » est remplacé par le mot : « Tarcenay-Foucherans » ;
20. b) Les mots : « Bonnevaux-Le-Prieuré, », « Charbonnières-les-Sapins, », « Foucherans, » et « Labergement-du-Navois, » sont supprimés ;
21. 9° L'article 18 est ainsi modifié :
22. a) Après le mot : « Sauvagney », sont insérés les mots : « Le Val, » ;
23. b) Les mots : « Montfort, » et « Pointvillers, » sont supprimés ;
24. 10° L'article 19 est ainsi modifié :
25. a) Après les mots : « La Grange », sont insérés les mots : « Les Premiers Sapins, » ;
26. b) Les mots : « Athose, », « Chasnans, », « Hautepierre-le-Châtelet, », « Nods, », « Rantechaux, », « Vanclans, » et « Verrière-du-Grosbois, » sont supprimés ;
27. 11° A l'article 20, le mot : « Pont-de-Roide » est remplacé par les mots : « Pont-de-Roide-Vermondans ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2014-240 du 25 février 2014 : art. 3, art. 4, art. 5, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 16, art. 18, art. 19, art. 20