Article abrogé, en vigueur du 1er novembre 2019 au 4 juillet 2024.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 29 juin 1992
IdentifiantLEGIARTI000039303101
Texte parentLEGITEXT000039383791
Référencearticle 1-2 de l'arrêté du 29 juin 1992 (version du 1er novembre 2019)Légifrance →
1. En application des dispositions de l'article 8 et de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants de la section maïeutique du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités pour les disciplines de santé est fixé conformément aux tableaux ci-après :
2. Composition de la section :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
1
1
1
3. Membres sortants à l'issue du tirage au sort :
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
1
0
1
0
Aller plus loin
Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.