Arrêté du 29 juin 1992 · Article

Article 2-1

Article en vigueur depuis le 20 mars 2000.

TexteArrêté du 29 juin 1992
IdentifiantLEGIARTI000018978747
Texte parentLEGITEXT000039383791
Référencearticle 2-1 de l'arrêté du 29 juin 1992 (version du 20 mars 2000)Légifrance →

1. En application des dispositions de l'article 16 du décret du 20 janvier 1987 susvisé, le nombre des membres sortants est fixé conformément aux tableaux ci-après :

2. [Premier schéma]

3. Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

2

1

1

4. Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disciplines)

Professeurs du 1ergrade ou du 2e grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

1

-

1

5. [Deuxième schéma]

6. Composition de la sous-section :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

3

1

-

-

3

1

7. Membres sortants à l'issue d'une période de trois ans :

Professeurs d'odontologie

Professeurs (autres disci-plines)

Professeurs du premier ou du deuxième grade élus

Maîtres de conférences

Elus

Nommés

Elus

Nommés

1

1

-

-

1

1

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