Référencearticle 2-4 de l'arrêté du 29 juin 1992 (version du 1er novembre 2019)Légifrance →
1. La liste et le nombre des membres des sections du groupe des disciplines des sciences de la rééducation et de la réadaptation et des sciences infirmières du Conseil national des universités pour les disciplines de santé sont fixés conformément au tableau ci-après :
SECTION
TITRE
TYPE
1er COLLÈGE
2e COLLÈGE
Elus
Nommés
Elus
Nommés
91
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences de la rééducation et de réadaptation
2
1
2
1
92
Personnels enseignants-chercheurs des disciplines des sciences infirmières
2
1
2
1
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