1. L'arrêté du 19 février 1987 modifié fixant la liste des sections, sous-sections et des options du groupe des disciplines médicales du Conseil national des universités et le nombre de membres de chaque sous-section et l'arrêté du 19 février 1987 fixant la liste des sections et des sous-sections du groupe des disciplines odontologiques du Conseil national des universités et le nombre des membres de chaque sous-section sont abrogés.
Arrêté du 29 juin 1992 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 4 juillet 1992.
TexteArrêté du 29 juin 1992
IdentifiantLEGIARTI000018978731
Texte parentLEGITEXT000039383791
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