Texte publié au Journal officiel
1. Les lignes suivantes sont modifiées comme suit dans le tableau repris à l'article 1er de l'arrêté du 19 décembre 2002 :
2. colonne A
3. colonne B
4. produits
5. codes NC
6. produits
7. codes à utiliser
8. Eaux de vie de vin présentées en récipients d'une contenance > 2 l (à l'exclusion du cognac et du brandy ou Weinbrand)
9. 220820 69
10. Armagnac
11. 2208 20 69 1
12. Autres eaux de vie de vin
13. 2208 20 69 2
14. En récipients d'une contenance n'excédant pas 2 l : Autres vins que les vins mousseux et vins présentés dans des bouteilles fermées par un bouchon " champignon " maintenu à l'aide d'attaches ou de liens et vins autrement présentés ayant, à la température de 20° C, une surpression due à l'anhydride carbonique en solution, non inférieure à 1 bar et inférieure à 3 bars : Vins produits dans l'Union européenne : Ayant un titre alcoométrique volumique acquis n'excédant pas 15 % vol : Vins avec appellation d'origine protégée (AOP) : Vins blancs : Bordeaux :
15. 220421 12
16. AOP Bordeaux blanc (hors AOP Bordeaux blanc avec sucres (5 à 60 g))
17. 2204 21 12 1
18. Entre-deux-mers (y compris Haut-Benauge)
19. 2204 21 12 2
20. Autres vins blancs secs (Côtes de Blaye, Blaye-Côtes de Bordeaux, Côtes de Bourg, Francs-Côtes de Bordeaux, Graves de Vayres)
21. 2204 21 12 3
22. Graves et Pessac-Léognan (non compris Graves supérieures)
23. 2204 21 12 4
24. Sauternes et Barsac
25. 2204 21 12 5
26. Autres blancs doux (y compris Graves supérieures)
27. 2204 21 12 6
28. AOP Bordeaux blanc avec sucres (5 à 60 g)
29. 2204 21 12 7
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 19 décembre 2002 : art. 1