Arrêté du 22 novembre 2019 · Article

Annexe X

Article abrogé, en vigueur du 1er décembre 2019 au 22 novembre 2021.

TexteArrêté du 22 novembre 2019
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000039436230
Texte parentLEGITEXT000039436168
RéférenceAnnexe X de l'arrêté du 22 novembre 2019 (version du 1er décembre 2019)Légifrance →

1. ANNEXE X

2. RAPPORT MENSUEL DES CAPTURES DE LÉGINE

3. Ces informations doivent être envoyées au secrétariat de l'APSOI (mcs@siofa.org).


Vessel name

Vessel Flag

Area (circle or underline correct area)

DEL CANO RISE

WILLIAMS RIDGE

OTHER

Year

Month

Catch live weight (Kg)

Catch Pieces (optional)

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000039436230, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.