Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 28 novembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000039436388
Texte parentLEGITEXT000039436376
Référencearticle 4 de l'arrêté du 28 novembre 2019Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I du même arrêté est complétée par la rubrique suivante :
2. « Pour les candidats titulaires d'un doctorat (domaine de la thèse présentée, résumé de la thèse et listes des articles publiés pendant la thèse ou postérieurement en lien avec la thèse)
3. « (2 pages maximum) »
Ce que cet article a modifié
A modifié :
ARRÊTÉ du 13 mai 2015 Divisions : Art. Annexe I
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