Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau figurant en annexe de l'arrêté du 26 novembre 2003 susvisé est remplacé par le tableau suivant :
2. SERVICE
3. OBJET DE L'ASTREINTE
4. NOMBRE ET TYPE D'ASTREINTE
5. Direction générale
6. Astreinte de direction générale.
7. 1 astreinte de semaine (1).
8. Pôle de la communication
9. Astreinte de direction.
10. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
11. Cabinet
12. Astreinte (chauffeur).
13. 1 astreinte de semaine 1 astreinte de fin semaine 1 astreinte de jour férié isolé
14. Secrétariat général
15. Bureau de la logistique
16. Astreinte technique.
17. 1 astreinte de semaine.
18. Service des systèmes d'information et de la modernisation (SSIM)
19. Astreinte opérationnelle et technique.
20. 5 astreintes de semaine.
21. Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA)
22. Astreinte de maintenance.
23. 2 astreintes de semaine.
24. Astreinte de suivi de travaux.
25. 5 astreintes de semaine. 3 astreintes de fin de semaine et de jour férié.
26. Astreinte d'exploitation viabilité hivernale.
27. 2 astreintes de semaine (entre le 15/11 et le 31/03).
28. Ecole nationale de l'aviation civile
29. Direction de la formation au pilotage et des vols : Bureau des opérations centralisées (site de Toulouse)
30. Astreinte opérationnelle et technique.
31. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
32. Centre de Melun
33. Astreinte opérationnelle et technique.
34. 2 astreintes de semaine.
35. Bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
36. Astreinte enquêtes-accidents (niveau central).
37. 1 astreinte de semaine et 2 astreintes de fin de semaine
38. Direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
39. Echelon central
40. Astreinte opérationnelle.
41. 1 astreinte de semaine.
42. Echelon central (CDM)
43. Astreinte opérationnelle
44. 1 astreinte de semaine
45. CESNAC
46. Astreinte opérationnelle et technique.
47. 1 astreinte de semaine.
48. CRNA Est
49. Astreinte opérationnelle.
50. 1 astreinte de semaine.
51. Astreinte technique.
52. 1 astreinte de semaine.
53. Astreinte technique (radar).
54. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
55. CRNA Sud-Est
56. Astreinte opérationnelle.
57. 1 astreinte de semaine.
58. Astreinte technique.
59. 1 astreinte de semaine.
60. Astreinte technique (antennes avancées).
61. 1 astreinte de fin de semaine et jours fériés.
62. Astreinte technique de centrale énergie.
63. 1 astreinte de semaine.
64. CRNA Sud-Ouest
65. Astreinte opérationnelle.
66. 1 astreinte de semaine.
67. Astreinte technique.
68. 1 astreinte de semaine.
69. Astreinte technique de centrale énergie.
70. 1 astreinte de semaine.
71. Astreinte technique (radar).
72. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
73. CRNA Ouest
74. Astreinte opérationnelle.
75. 1 astreinte de semaine.
76. Astreinte technique.
77. 1 astreinte de semaine.
78. Astreinte technique de centrale énergie.
79. 1 astreinte de semaine.
80. SNA Région parisienne
81. CRNA Nord
82. Astreinte opérationnelle.
83. 1 astreinte de semaine.
84. Astreinte technique.
85. 1 astreinte de semaine.
86. Astreinte technique (radar).
87. 2 astreintes de fin de semaine 4 fois par an.
88. Paris-Charles-de-Gaulle (CDM)
89. Astreinte opérationnelle.
90. 1 astreinte de semaine.
91. Paris-Charles-de-Gaulle
92. Astreinte opérationnelle et technique.
93. 2 astreintes de semaine.
94. Organisme d'Orly
95. Astreinte opérationnelle et technique.
96. 2 astreintes de semaine.
97. Organisme d'Orly
98. Astreinte technique (antennes avancées, Melun)
99. 2 astreintes de fin de semaine et jours fériés
100. Organisme d'Orly
101. Astreinte opérationnelle (aviation générale).
102. 1 astreinte de fin de semaine et de jours fériés.
103. SNA Nord
104. Siège
105. Astreinte opérationnelle.
106. 1 astreinte de semaine.
107. Siège
108. Astreinte technique.
109. 1 astreinte de fin de semaine
110. SNA Nord-Est
111. Siège
112. Astreinte opérationnelle.
113. 1 astreinte de semaine.
114. Aérodrome de Bâle-Mulhouse
115. Astreinte opérationnelle.
116. 1 astreinte de semaine.
117. SNA Ouest
118. Siège
119. Astreinte opérationnelle.
120. 1 astreinte de semaine.
121. SNA Centre-Est
122. Siège
123. Astreinte opérationnelle.
124. 1 astreinte de semaine.
125. Aérodrome de Clermont-Ferrand
126. Astreinte opérationnelle.
127. 1 astreinte de semaine.
128. SNA Sud-Est
129. Siège
130. Astreinte opérationnelle.
131. 1 astreinte de semaine.
132. Ajaccio
133. Astreinte opérationnelle.
134. 1 astreinte de semaine.
135. Bastia
136. Astreinte opérationnelle.
137. 1 astreinte de semaine.
138. Astreinte technique (Bastia, Calvi, antennes avancées)
139. 1 astreinte de semaine dans la limite de 12 semaines par an entre le 15 juin et le 15 septembre
140. SNA Sud
141. Siège
142. Astreinte opérationnelle.
143. 1 astreinte de semaine.
144. SNA Sud-Ouest
145. Siège
146. Astreinte opérationnelle.
147. 1 astreinte de semaine.
148. Siège
149. Astreinte technique pour la centrale énergie.
150. 2 astreintes de semaine.
151. SNA Sud-Sud-Est
152. Siège
153. Astreinte opérationnelle.
154. 1 astreinte de semaine.
155. Montpellier-Méditerranée
156. Astreinte opérationnelle.
157. 1 astreinte de semaine.
158. SNA Antilles-Guyane
159. Siège
160. Astreinte opérationnelle.
161. 1 astreinte de semaine.
162. Aérodrome de Pointe-à-Pitre-Le Raizet
163. Astreinte opérationnelle.
164. 1 astreinte de semaine.
165. Aérodrome de Cayenne-Félix Eboué
166. Astreinte opérationnelle.
167. 1 astreinte de semaine.
168. Astreinte technique.
169. 1 astreinte de semaine.
170. SNA océan Indien
171. Siège
172. Astreinte opérationnelle.
173. 1 astreinte de semaine.
174. Service de l'aviation civile de Saint-Pierre-et-Miquelon
175. Siège
176. Astreinte technique de maintenance.
177. 1 astreinte de semaine.
178. Astreinte technique de centrale énergie.
179. 1 astreinte de semaine.
180. Direction de la sécurité de l'aviation civile
181. DSAC Nord
182. DSAC
183. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
184. 2 astreintes de semaine.
185. DSAC
186. Astreinte de direction.
187. 1 astreinte de semaine.
188. Région Hauts-de-France (Lille, Calais, Le Touquet et Merville)
189. Astreinte enquêtes-accidents.
190. 1 astreinte de semaine.
191. Région Hauts-de-France (Beauvais),
192. Astreinte enquêtes-accidents.
193. 1 astreinte de semaine.
194. Région Ile-de-France
195. Astreinte enquêtes-accidents.
196. 1 astreinte de semaine.
197. DSAC Sud-Ouest
198. DSAC
199. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
200. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
201. DSAC (Bordeaux)
202. Astreinte de direction
203. 1 astreinte de semaine.
204. Région Nouvelle Aquitaine (Bordeaux)
205. Astreinte enquêtes-accidents.
206. 1 astreinte de semaine.
207. Région Nouvelle Aquitaine (Pau)
208. Astreinte enquêtes-accidents.
209. 1 astreinte de semaine.
210. Région Nouvelle Aquitaine (Poitiers)
211. Astreinte enquêtes-accidents.
212. 1 astreinte de semaine.
213. DSAC Sud
214. DSAC
215. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
216. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
217. DSAC
218. Astreinte enquêtes-accidents.
219. 1 astreinte de semaine.
220. DSAC (Toulouse)
221. Astreinte de direction.
222. 1 astreinte de semaine.
223. Région Occitanie (Toulouse)
224. Astreinte enquêtes-accidents.
225. 1 astreinte de semaine.
226. Région Occitanie (Montpellier-Méditerranée)
227. Astreinte enquêtes-accidents.
228. 1 astreinte de semaine.
229. DSAC Ouest
230. DSAC
231. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
232. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
233. DSAC (Brest et Rennes)
234. Astreinte de direction.
235. 1 astreinte de semaine.
236. Région Bretagne (Brest)
237. Astreinte enquêtes-accidents.
238. 1 astreinte de semaine.
239. Région Pays de la Loire (Nantes)
240. Astreinte enquêtes-accidents.
241. 1 astreinte de semaine.
242. Région Centre-Val-de-Loire (Tours)
243. Astreinte enquêtes-accidents.
244. 1 astreinte de semaine.
245. Région Normandie (Deauville, le Havre et Rouen)
246. Astreinte enquêtes-accidents.
247. 1 astreinte de semaine.
248. DSAC Nord-Est
249. DSAC
250. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
251. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an
252. DSAC (Strasbourg)
253. Astreinte de direction.
254. 1 astreinte de semaine.
255. Région Bourgogne-Franche-Comté (Dijon)
256. Astreinte enquêtes-accidents (Bourgogne-Franche-Comté)
257. 1 astreinte de semaine.
258. Région Grand Est (Strasbourg)
259. Astreinte enquêtes-accidents.
260. 1 astreinte de semaine.
261. Région Grand Est (Metz-Nancy-Lorraine)
262. Astreinte enquêtes-accidents.
263. 1 astreinte de semaine.
264. DSAC Centre-Est
265. DSAC
266. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
267. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
268. DSAC (Lyon)
269. Astreinte de direction.
270. 1 astreinte de semaine.
271. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Lyon)
272. Astreinte enquêtes-accidents.
273. 1 astreinte de semaine.
274. Région Auvergne-Rhône-Alpes (Clermont-Ferrand)
275. Astreinte enquêtes-accidents.
276. 1 astreinte de semaine.
277. DSAC Sud-Est
278. DSAC
279. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
280. 2 astreintes de semaine dans la limite, pour chaque astreinte, de 36 semaines par an.
281. DSAC (Aix-en-Provence)
282. Astreinte de direction.
283. 1 astreinte de semaine.
284. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Marseille-Provence)
285. Astreinte enquêtes-accidents.
286. 1 astreinte de semaine.
287. Région Provence-Alpes-Côte d'Azur (Nice-Côte d'Azur)
288. Astreinte enquêtes-accidents.
289. 1 astreinte de semaine.
290. Collectivité territoriale Corse (Corse)
291. Astreinte enquêtes-accidents.
292. 1 astreinte de semaine.
293. DSAC Antilles-Guyane
294. DSAC
295. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
296. 1 astreinte de semaine dans la limite de 26 semaines par an.
297. DSAC (Fort-de-France)
298. Astreinte de direction.
299. 1 astreinte de semaine.
300. Martinique (Fort-de-France)
301. Astreinte enquêtes-accidents.
302. 1 astreinte de semaine.
303. Guadeloupe (Pointe-à-Pitre)
304. Astreinte enquêtes-accidents.
305. 1 astreinte de semaine.
306. Guyane (Cayenne)
307. Astreinte enquêtes-accidents.
308. 1 astreinte de semaine.
309. DSAC océan Indien
310. DSAC
311. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
312. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
313. DSAC (Saint-Denis)
314. Astreinte de direction.
315. 1 astreinte de semaine.
316. DSAC (Saint-Denis)
317. Astreinte enquêtes-accidents.
318. 1 astreinte de semaine.
319. DSAC et SNA océan Indien
320. Dzaoudzi-Pamandzi
321. Astreinte opérationnelle.
322. 1 astreinte de semaine.
323. SEAC Polynésie française
324. SEAC
325. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
326. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
327. Tahiti-Faaa
328. Astreinte de direction (SEAC).
329. 1 astreinte de semaine.
330. Tahiti-Faaa
331. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
332. 1 astreinte de semaine.
333. Tahiti-Faaa
334. Astreinte technique de maintenance.
335. 1 astreinte de semaine.
336. Tahiti-Faaa
337. Astreinte opérationnelle.
338. 1 astreinte de semaine.
339. Service mixte « Direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie »
340. Service mixte « DAC/ NC »
341. Astreinte de contrôle technique d'exploitation.
342. 1 astreinte de semaine dans la limite de 18 semaines par an.
343. Nouméa
344. Astreinte de direction (Service mixte « DAC/ NC »).
345. 1 astreinte de semaine.
346. Nouméa
347. Astreinte enquêtes-accidents (Territoire).
348. 1 astreinte de semaine.
349. Nouméa
350. Astreinte opérationnelle.
351. 1 astreinte de semaine.
352. Nouméa
353. Astreinte technique de centrale énergie
354. 1 astreinte de semaine.
355. Nouméa-La Tontouta
356. Astreinte technique de maintenance.
357. 1 astreinte de semaine.
358. SEAC des îles Wallis et Futuna
359. SEAC
360. Astreinte technique.
361. 1 astreinte de semaine.
362. (1) Une astreinte de semaine couvre une période de 7 jours sur 7.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 26 novembre 2003 : art. Annexe