Arrêté du 12 décembre 2019 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 12 décembre 2019

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000039642456

Texte parentLEGITEXT000039642449

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 12 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE VAUCLUSE

2. Fonctions exercées

3. Niveau de qualification de l'emploi

4. Nombre d'emplois

5. Nombre de points (IM) par emploi

6. Chef de l'unité connaissance politique de la ville et du foncier (COVIF)-service ville logement habitat

7. A

8. 1

9. 23

10. Chef de l'unité logement social-service ville logement habitat

11. A

12. 1

13. 17

14. Adjoint au chef d'unité, renouvellement urbain et habitat (RUHA), responsable financier et contrôle interne-service ville logement habitat

15. B

16. 1

17. 15

18. Assistant des unités COVIF et RUHA- service ville logement habitat

19. C

20. 1

21. 5

Ce que cet article a modifié

A modifié :

Arrêté du 29 novembre 2001
Divisions : Art. Annexe Paris à Vaucluse

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