1. ANNEXES
2. ANNEXE DU DÉCRET PORTANT MODIFICATION DES ORIENTATIONS NATIONALES POUR LA PRÉSERVATION ET LA REMISE EN BON ÉTAT DES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES
3. DOCUMENT-CADRE
4. ORIENTATIONS NATIONALES POUR LA PRÉSERVATION ET LA REMISE EN BON ÉTAT DES CONTINUITÉS ÉCOLOGIQUES
5. Article L. 371-2 du code de l'environnement
6. Table des matières
7. Partie 1 - Choix stratégiques de nature à contribuer à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques
8. 1. La Trame verte et bleue : définitions
9. 1.1. Des continuités écologiques identifiées sur un territoire
10. 1.2. Un réseau écologique fonctionnel
11. 2. La Trame verte et bleue : objectifs
12. 3. La Trame verte et bleue : dix grandes lignes directrices pour sa mise en œuvre
13. 3.1. La Trame verte et bleue contribue à stopper la perte de biodiversité et à restaurer et maintenir ses capacités d'évolution
14. 3.2. La Trame verte et bleue est un outil d'aménagement durable des territoires
15. 3.3. La Trame verte et bleue tient compte des activités humaines et intègre les enjeux socio-économiques
16. 3.4. La Trame verte et bleue respecte le principe de subsidiarité et s'appuie sur une gouvernance partagée, à l'échelle des territoires
17. 3.5. La Trame verte et bleue s'appuie sur des enjeux de cohérence nationale
18. 3.6. La Trame verte et bleue implique une cohérence entre toutes les politiques publiques
19. 3.7. La gestion de la Trame verte et bleue repose sur une mobilisation de tous les outils et sur une maîtrise d'ouvrage adaptée
20. 3.8. La Trame verte et bleue se traduit dans les documents d'urbanisme
21. 3.9. La Trame verte et bleue se traduit dans les projets d'aménagement, dans la gestion des infrastructures existantes et dans l'analyse des projets d'infrastructures
22. 3.10. La Trame verte et bleue nécessite de mobiliser les connaissances et d'organiser le suivi et l'évaluation de sa mise en œuvre
23. Partie 2 - Guide méthodologique
24. 1. Enjeux nationaux et transfrontaliers relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques : pour une cohérence écologique de la Trame verte et bleue à l'échelle nationale
25. 1.1. Enjeux relatifs à certains espaces protégés ou inventoriés
26. 1.2. Enjeux relatifs à certaines espèces
27. 1.3. Enjeux relatifs à certains habitats
28. 1.4. Les continuités écologiques d'importance nationale
29. 2. Elaboration du schéma régional de cohérence écologique d'Ile-de-France : pour une cohérence en termes d'objectifs et de contenu
30. 2.1. Diagnostic du territoire régional et présentation des enjeux régionaux relatifs à la préservation et à la remise en bon état des continuités écologiques
31. 2.2. Présentation de la Trame verte et bleue régionale
32. 2.3. Plan d'action stratégique
33. 2.4. Atlas cartographique
34. 2.5. Dispositif de suivi et d'évaluation
35. 3. Les enjeux relatifs à la préservation et à la restauration de la biodiversité dans le schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires : pour une prise en compte de la biodiversité en amont des choix d'aménagement
36. Préambule
37. 3.1. Le SRADDET et les orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques
38. 3.2. Le rapport du SRADDET
39. 3.3. La carte synthétique
40. 3.4. Le fascicule des règles générales
41. 3.5. Concertation et modalités d'élaboration
42. 3.6. Elaboration de l'annexe relative aux continuités écologiques : pour une cohérence en termes d'objectifs et de contenu
43. 4. Elaboration des documents d'aménagement valant schémas régionaux de cohérence écologique pour la collectivité de Corse et les départements et régions d'outre-mer
44. 4.1. Elaboration du plan d'aménagement et de développement durable de Corse
45. 4.2. Elaboration des schémas d'aménagement régional valant schéma régional de cohérence écologique pour les départements et régions d'outre-mer
46. Annexes
47. Annexe 1 : Liste d'espèces sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue 2
48. Annexe 2 : Liste d'habitats naturels de la directive n° 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 jugés sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue 2
49. Annexe 3 : Description des continuités écologiques d'importance nationale pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue 2
50. Annexe 4 : Prescriptions pour l'atlas cartographique du schéma régional de cohérence écologique 2