RéférenceAnnexe du décret n°2019-1400 du 17 décembre 2019 (version du 21 décembre 2019)Légifrance →
1. ANNEXES
2. Annexe 1 : Liste d'espèces sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue.
3. Annexe 2 : Liste d'habitats naturels de la directive n° 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 jugés sensibles à la fragmentation dont la préservation est un enjeu pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue.
4. Annexe 3 : Description des continuités écologiques d'importance nationale pour la cohérence nationale de la Trame verte et bleue et cartes les illustrant.
5. Annexe 4 : Prescriptions pour l'atlas cartographique du schéma régional de cohérence écologique.
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