Texte publié au Journal officiel
1. L'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées est abrogé.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- ARRÊTÉ du 20 mars 2015 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 4-1, art. 5, art. 6, art. 7, art. 8, art. 9, art. 10, art. 11, art. 12, art. 13, art. 14, art. 15, art. 16, art. 17, art. 18, art. 19, art. 19-1, art. 19-2, art. 20, art. 21, art. 22, art. null
Divisions : Titre IER : ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES ; Chapitre Ier : Dispositions générales ; Chapitre II : Compétences de l'officier général adjoint au major général des armées et de la division « études, synthèse et management général » ; Chapitre II bis : Compétences de la division “ contrôle et audit des armées ” ; Chapitre III : Compétences des centre, divisions et bureau relevant du sous-chef d'état-major « opérations » ; Chapitre IV : Compétences des divisions et bureaux relevant du sous-chef d'état-major « plans » ; Chapitre V : Compétences des officiers généraux et des bureaux relevant du sous-chef d'état-major « performance » ; Chapitre VI : Compétences des divisions et du bureau relevant de l'officier général « relations internationales militaires » ; Chapitre VII : Compétences de l'officier général “ commandant de la cyberdéfense ” et de l'état-major de la cyberdéfense ; Titre II : COMMANDEMENTS ET ORGANISMES INTERARMÉES RELEVANT DU CHEF D'ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES ; Annexe