Arrêté du 27 décembre 2019 · Article

Article 4

Article en vigueur depuis le 9 mars 2025.

TexteArrêté du 27 décembre 2019
RattachementChapitre Ier : Dispositions générales
IdentifiantLEGIARTI000051378226
Texte parentLEGITEXT000041417425
Référencearticle 4 de l'arrêté du 27 décembre 2019 (version du 9 mars 2025)Légifrance →

1. I. - L'état-major des armées comprend les divisions suivantes :

2. 1° La division " études, stratégie et management général ", placée sous l'autorité de l'officier général adjoint au major général des armées ;

3. 2° (Abrogé) ;

4. 3° La division " stratégie numérique des armées " ;

5. 4° La division " emploi des forces - protection " ;

6. 5° La division " forces nucléaires " ;

7. 6° La division " plans, programmation et évaluation " ;

8. 7° La division " cohérence capacitaire " ;

9. 8° La division " maîtrise des armements " ;

10. 9° La division " organisation ressources humaines " ;

11. 10° La division " soutien de l'homme " ;

12. 11° La division " soutien de l'activité " ;

13. 12° (Abrogé) ;

14. 13° La division “ infrastructure et énergie opérationnelle ” ;

15. 14° La division " euratlantique " ;

16. 15° La division " coopération bilatérale Sud " ;

17. 16° La division " cohésion nationale ".

18. II. - L'état-major des armées comprend en outre :

19. 1° Le centre de planification et de conduite des opérations, commandé par un officier général et qui relève du sous-chef d'état-major opérations ;

20. 2° (Abrogé).

21. III.- Pour l'exercice de leurs attributions ou dans le cadre de mandats particuliers, les autorités mentionnées au I de l'article 2 disposent des divisions de l'état-major des armées.

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