Texte publié au Journal officiel
1. L'article 16 est remplacé par les dispositions suivantes :
2. « Art. 16.-La durée du temps passé dans chacun des échelons des grades du corps des professeurs des écoles nationales supérieures d'art est fixée ainsi qu'il suit : «
3. GRADES
4. ÉCHELONS
5. DURÉE
6. Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 1re classe
7. Echelon spécial
8. -
9. 6e échelon
10. -
11. 5e échelon
12. 3 ans
13. 4e échelon
14. 2 ans
15. 3e échelon
16. 2 ans
17. 2e échelon
18. 2 ans
19. 1er échelon
20. 2 ans
21. Professeurs des écoles nationales supérieures d'art de 2e classe
22. 11e échelon
23. -
24. 10e échelon
25. 3 ans
26. 9e échelon
27. 3 ans
28. 8e échelon
29. 2 ans 6 mois
30. 7e échelon
31. 2 ans 6 mois
32. 6e échelon
33. 2 ans
34. 5e échelon
35. 2 ans
36. 4e échelon
37. 2 ans
38. 3e échelon
39. 2 ans
40. 2e échelon
41. 2 ans
42. 1er échelon
43. 2 ans
44. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°2002-1520 du 23 décembre 2002 : art. 16