Arrêté du 30 décembre 2019 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 30 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000041534114
Texte parentLEGITEXT000041534110
Référencearticle 2 de l'arrêté du 30 décembre 2019Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau figurant au 3 de l'annexe de l'arrêté du 30 mars 2017 susvisé est remplacé par le tableau suivant : «

2. Situation au 1er janvier 2015

3. Situation au 15 décembre 2016

4. Situation au 1er avril 2017

5. Situation au 15 mai 2020

6. Nombre de subdivisions au sein du service technique

7. 5 subdivisions

8. 4 subdivisions

9. 3 pôles

10. 3 pôles

11. Nombre d'encadrants (chefs ST et adj., chefs et ass. sub.)

12. 15

13. 13

14. 8

15. 8

16. Nombre d'agents tournant dans le cycle de supervision ou de maintenance opérationnelle

17. 42

18. 40

19. 24

20. 27

21. Nombre de CDST

22. 6

23. 6

24. 9

25. 9

26. Nombre de gestionnaires de ressources techniques seniors

27. 0

28. 0

29. 0

30. 0

31. Nombre d'experts en MS

32. 0

33. 0

34. 13 = 10 + 2 (1) + 1 (2)

35. 13 = 10 + 2 (1) + 1 (2)

36. Nombre d'instructeurs licence mis en place de manière transitoire pour accompagner la réorganisation

37. 0

38. 3 IL

39. 3 (existant + 0)

40. 3 (existant + 0)

41. (1) Correspondant au delta du nombre de cadres par rapport au stade B. (2) Correspondant au delta du nombre d'IL par rapport au stade B.

42. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 30 mars 2017 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041534114, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.