Arrêté du 10 mars 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 10 mars 2020

IdentifiantLEGIARTI000041729680

Texte parentLEGITEXT000041729677

Référencearticle 1 de l'arrêté du 10 mars 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. L'annexe de l'arrêté du 7 juillet 2015 établissant la liste des variétés classées de vigne à raisins de cuve est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté. La liste actualisée des variétés mise à jour est publiée au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de l'alimentation (BO Agri) :

2. http :// info. agriculture. gouv. fr/ gedei/ site/ bo-agri/ document _ administratif-1bdc6ed7-9ef1-4200-8c05-08f877b8a918.

Ce que cet article a modifié

A modifié :

ARRÊTÉ du 7 juillet 2015 : art. Annexe

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