Arrêté du 25 mars 2020 · Article

Annexe

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 mars 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041756293
Texte parentLEGITEXT000041756288
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 25 mars 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. ANNEXE AU VI DE L'ARTICLE 8 DE L'ARRÊTÉ DU 23 MARS 2020

2. Actes d'orthophonie facturables à l'assurance maladie dans le cadre d'une réalisation à distance par télésoin :

3. Rééducation des dysphagies, par séance

4. 11

5. AMO

6. Rééducation des anomalies des fonctions oro-myo-faciales et de l'oralité, par séance

7. 13,5

8. AMO

9. Éducation à l'acquisition et à l'utilisation de la voix oro-oesophagienne et/ ou trachéo-oesophagienne, avec ou sans prothèse phonatoire, par séance

10. 11,2

11. AMO

12. Rééducation des troubles de la communication et du langage écrit, par séance

13. 10,1

14. AMO

15. Rééducation des troubles de la cognition mathématique (dyscalculie, troubles du raisonnement logico-mathématique …), par séance

16. 10,2

17. AMO

18. Rééducation des troubles du graphisme et de l'écriture, par séance

19. 10

20. AMO

21. Rééducation des retards de parole, des troubles de la communication et du langage oral, par séance : -Pour un patient de 3 à 6 ans inclus

22. 12,1 12,6

23. AMO AMO

24. Rééducation des bégaiements et des autres troubles de la fluence, par séance

25. 12,2

26. AMO

27. Réadaptation à la communication dans les surdités acquises appareillées et/ ou éducation à la pratique de la lecture labiale, par séance

28. 12

29. AMO

30. Éducation ou rééducation de la communication et du langage dans les handicaps moteur, sensoriel et/ ou les déficiences intellectuelles (inclus paralysie cérébrale, troubles du spectre de l'autisme et maladies génétiques), par séance

31. 13,8

32. AMO

33. Rééducation et/ ou maintien et/ ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neurologiques d'origine vasculaire, tumorale ou post traumatique

34. 15,7

35. AMO

36. Rééducation et/ ou maintien et/ ou adaptation des fonctions de communication, du langage, des troubles cognitivo-linguistiques et des fonctions oro-myo-faciales chez les patients atteints de pathologies neuro-dégénératives

37. 15,6

38. AMO

39. Rééducation des dysphasies, par séance d'une durée minimale de 30 minutes

40. 14

41. AMO

42. Démutisation, rééducation ou conservation de la communication, du langage et de la parole dans les surdités appareillées ou non, y compris en cas d'implantation cochléaire, par séance

43. 15,4

44. AMO

Ce que cet article a modifié

A créé :

  • Arrêté du 23 mars 2020
    Divisions : Art. Annexe au VI de l'article 8

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