Arrêté du 1er avril 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 8 avril 2020.

TexteArrêté du 1er avril 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041784648
Texte parentLEGITEXT000041784638
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 1er avril 2020 (version du 8 avril 2020)Légifrance →

1. Composés Traces Organiques


Somme de 16 hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) :
Naphthalène, acénaphthylène, acenaphthène, fluorène, phénanthrène, anthracène, fluoranthène, pyrène, benzo[a]anthracène, chrysène, benzo[b]fluoranthène, benzo[k]fluoranthène, benzo[a]pyrène, indeno[1,2,3-cd]pyrène, dibenzo[a, h]anthracène et benzo[ghi]pérylène.

Teneur maximale :
6 mg/kg de matière sèche

2. Critères microbiologiques


Cultures

Grandes cultures

Arboriculture Viticulture
Petits fruits

Gazons
Prairies

Sylviculture Pépinière ornementale

Cultures florales

Légumes Fraises

Micro-organismes pathogènes pour l'homme ou les animaux :

Entérocoques

< 10 000/g

<100/g

Escherichia coli

< 1 000/g

<100/g

Clostridium perfringens (spores et formes végétatives)

< 100/g*

< 10/g*

< 100/g*

< 10/g*

Salmonella

Absence dans 1 g

Absence dans 25 g

Staphylococcus aureus ou à
coagulase +

< 10/g

Listeria monocytogenes

Abs. dans 25 g (prairie)

Absence dans 25 g

Macro-organismes pathogènes pour l'homme ou les animaux :

Nématodes (œufs et larves)

Absence dans 1 g**

Absence dans 25 g**

Les méthodes d'analyse recommandées sont précisées dans le guide publié par l'Anses.
* Des analyses complémentaires recommandées en fonction de la nature des produits et des cultures revendiquées sont précisées dans le guide publié par l'Anses.
** Si présence de larves, des analyses complémentaires recommandées en fonction des cultures revendiquées sont précisées dans le guide publié par l'Anses.

3. Antibiorésistance

4. Pour les produits constitués par ou dans lesquels a(ont) été incorporé(s) un (ou des) microorganisme(s) (bactéries) pour le(s)quel(s) un effet fertilisant est revendiqué, établir un antibiogramme en se référant au guide de l'EFSA (1) et aux classes d'antibiotiques définies par l'OMS (2).

5. (1) Guidance on microorganisms used as feed additives or as production organisms, Table 2 (EFSA).

6. (2) WHO List of Essential Medicines (OMS).

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