Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2020-466 du 23 avril 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041817720
Texte parentLEGITEXT000041817713
RéférenceAnnexe du décret n°2020-466 du 23 avril 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
À L'ARTICLE 12-4-1 DU DÉCRET DU 23 MARS 2020
2. Curares :
3. -atracurium ;
-cisatracurium ;
-rocuronium.
4. Hypnotiques (formes injectables) :
5. -midazolam ;
-propofol.
Ce que cet article a modifié
A créé :
Décret n°2020-293 du 23 mars 2020 : art. null
Aller plus loin
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.