Arrêté du 22 mai 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 24 mai 2020.

TexteArrêté du 22 mai 2020

IdentifiantLEGIARTI000041910646

Texte parentLEGITEXT000041910639

Référencearticle 1 de l'arrêté du 22 mai 2020 (version du 24 mai 2020)Légifrance →

1. En raison du contexte de l'épidémie de covid-19, les dispositions de l'instruction n° 0-17592-2019/ARM/DPMM/SRM/OFF du 16 septembre 2019 relative aux modalités de recrutement des officiers sous contrat rattachés aux corps des officiers de marine et des officiers spécialisés de la marine (hors officiers sous contrat état-major) sont adaptées dans les conditions prévues par le présent arrêté pour la session 2020.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.