Texte publié au Journal officiel
1. Le tableau de l'article 3 du même arrêtéest modifié ainsi qu'il suit : 1° Il est inséré en début de tableau, les lignes suivantes :
2. Fonctions
3. Département
4. Ville
5. Nombre de postes
6. Secrétaire général de l'enseignement supérieur de l'académie de Paris
7. Paris (75)
8. Paris
9. 1
10. Sous-total
11. 1
12. Vice-recteur, chef du service de l'éducation nationale de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
13. Saint-Martin (971)
14. Marigot
15. 1
16. Sous-total
17. 1
18. Secrétaire général de région académique
19. Bouches-du-Rhône (13)
20. Aix-en-Provence
21. 1
22. Doubs (25)
23. Besançon
24. 1
25. Gironde (33)
26. Bordeaux
27. 1
28. Hérault (34)
29. Montpellier
30. 1
31. Meurthe-et-Moselle (54)
32. Nancy
33. 1
34. Nord (59)
35. Lille
36. 1
37. Rhône (69)
38. Lyon
39. 1
40. Paris (75)
41. Paris
42. 1
43. Sous-total
44. 8
45. ». 2° Les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (57) » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de Meurthe et Moselle (54) ». 3° La convention d'occupation précaire (COP/ A) pour le département de la Seine-Maritime à Rouen est supprimée. 4° Les mots : « Secrétaire général du vice-rectorat de Mayotte » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'académie de Mayotte ». 5° La ligne : «
46. Sous-total
47. 31
48. », est remplacée par la ligne suivante : «
49. Sous-total
50. 30
51. 6° Les mots : « Secrétaire général de l'ESENESR » sont remplacés par les mots : « Secrétaire général de l'institut des hautes études de l'éducation et de la formation-IH2EF ». 7° La ligne : «
52. Total COP/ A services de l'Etat
53. 36
54. », est remplacée par la ligne suivante : «
55. Total COP/ A services de l'Etat
56. 45
57. ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Arrêté du 2 novembre 2015 : art. 3