Arrêté du 4 mai 2020 · Article

Annexe 3

Article en vigueur depuis le 1er juillet 2020.

TexteArrêté du 4 mai 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041943228
Texte parentLEGITEXT000041943212
RéférenceAnnexe 3 de l'arrêté du 4 mai 2020 (version du 1er juillet 2020)Légifrance →

1. ANNEXE 3

2. DISPOSITIONS GRAPHIQUES DU MESSAGE INFORMATIF

3. La typographie utilisée : Helvetica Neue.

4. Helvetica Neue Gras : texte de 1er niveau.

5. Helvetica Neue Regular : texte de 2e niveau.

6. Helvetica Neue Medium : texte de 3e niveau (références juridiques).

7. Le texte est composé sur un fond blanc en caractères noirs à 100 %.

8. Le texte est encadré d'un filet d'une épaisseur minimum de 3 pt, ajusté de bord à bord.

9. Le texte de 1er et de 2e niveau est centré, le texte de 3e niveau est ferré à droite dans l'alignement du texte du 1er niveau.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041943228, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.