Arrêté du 20 mai 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 5 juin 2020.

TexteArrêté du 20 mai 2020
IdentifiantLEGIARTI000041953684
Texte parentLEGITEXT000041953683
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 mai 2020 (version du 5 juin 2020)Légifrance →

1. Les arrêtés suivants sont abrogés à compter du 31 décembre 2020 :

2. -l'arrêté du 23 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " technicien conseil dans les entreprises d'amont de la filière viande " ;

3. -l'arrêté du 23 juillet 1998 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " responsable de fromagerie en fabrication traditionnelle " ;

4. -l'arrêté du 9 juin 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " automatisation dans l'industrie laitière et agroalimentaire " ;

5. -l'arrêté du 9 juin 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " fromagerie internationale " ;

6. -l'arrêté du 9 juin 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " technicien conseil en production porcine " ;

7. -l'arrêté du 23 décembre 1999 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " attelage de loisir " ;

8. -l'arrêté du 14 avril 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " technicien-conseil animateur qualité en entreprise viti-vinicole " ;

9. -l'arrêté du 14 avril 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " conduite d'un élevage hélicicole et commercialisation des produits " ;

10. -l'arrêté du 14 avril 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " technicien conseil en production avicole " ;

11. -l'arrêté du 10 juillet 2000 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " conduite d'un élevage de palmipèdes à foie gras, transformation et commercialisation des produits " ;

12. -l'arrêté du 9 juillet 2001 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation option " conduite de l'élevage des équidés " ;

13. -l'arrêté du 8 août 2005 portant création et fixant les conditions de délivrance du certificat de spécialisation agricole option " technicien-conseil en bâtiments d'élevage et agricoles ".

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041953684, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.