Arrêté du 7 mai 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 mai 2020.

TexteArrêté du 7 mai 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000041963535

Texte parentLEGITEXT000041963506

RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 mai 2020 (version du 14 mai 2020)Légifrance →

Titre	Module	Intitulé	Discipline	Enseignant	Brevet Commerce	Brevet Pêche	Brevet Plaisance
Capitaine 3000	P1-4	Navigation au niveau de direction	Navigation	Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation	Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge
			Manœuvre
			Sécurité du trafic maritime
			Formation simulateur passerelle
			Stage manœuvre
	P2-4	Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord, au niveau de direction	Calculs de chargement (1)	Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C	Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge
			Exploitation
			Sécurité
			Anglais exploitation
	NP-4	Module National Pont au niveau de direction	Droit	Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C	Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge
			Rapport
			Commerce-contentieux
	M5	Module machine	Machine / électricité (2)	Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (2)	Titre conférant des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive
	M5	Module machine	Formation simulateur machine

1. (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement.

2. (2) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en électricité.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.