Arrêté du 7 mai 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 mai 2020.

TexteArrêté du 7 mai 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041963537
Texte parentLEGITEXT000041963506
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 mai 2020 (version du 14 mai 2020)Légifrance →

Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce

Brevet Pêche

Brevet
Plaisance

Capitaine

P1-5

Navigation au niveau de direction

Manoeuvre

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge

Formation simulateur passerelle

Stage manœuvre

P2-5

Manutention et arrimage de la cargaison, contrôle de l'exploitation du navire et assistance aux personnes à bord au niveau de direction

Calculs de chargement (1)

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (1), branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge

Sécurité ISM

Sûreté

Manutention et arrimage

NP-5

Module National Pont au niveau de direction

Rapport

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de capitaine, sans limitation de jauge

Commerce-gestion

Contentieux

Gestion d'escale

Anglais général

Anglais professionnel

Stage affaires maritimes

sans objet

Stage contentieux

Stage connaissance maritime

M6

Module machine

Machine

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A (2), branche B Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie mécanique, spécialité génie électrique (3)

Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives de chef mécanicien, sans limitation de puissance propulsive

Automatique (2)

Electricité (2) (3)

Formation simulateur machine

1. (1) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Calculs de chargement.

2. (2) Le professeur de l'enseignement maritime branche A n'intervient qu'en Automatique et Electricité.

3. (3) Le professeur technique de l'enseignement maritime spécialité génie électrique n'intervient qu'en Electricité.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000041963537, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.