Arrêté du 7 mai 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 mai 2020.

TexteArrêté du 7 mai 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041963539
Texte parentLEGITEXT000041963506
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 mai 2020 (version du 14 mai 2020)Légifrance →

1. IV. - Formations « brevets requis pour l'exercice de fonctions de capitaine et de matelot à bord des navires armés au commerce et à la plaisance d'une longueur inférieure à 12 mètres »


Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance

Brevet restreint d'aptitude à la conduite des petits navires

RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht

Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance

Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires

P1-0

Navigation au niveau de direction

Navigation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche A, branche C Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge (1) Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht

Météorologie

Règle de barre, balisage, signaux

Manœuvre (portuaire et navigation) (1)

P3-X

Entretien et réparation au niveau de direction

Entretien et réparation

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

2. (1) Le titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge ne permet pas d'enseigner la Manœuvre / embarcation.

Aller plus loin

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