Arrêté du 7 mai 2020 · Article

Annexe

Article en vigueur depuis le 14 mai 2020.

TexteArrêté du 7 mai 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000041963541
Texte parentLEGITEXT000041963506
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 7 mai 2020 (version du 14 mai 2020)Légifrance →

Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet Commerce, pêche ou plaisance

Brevet d'aptitude à la conduite de petits navires à voile

RN

Réglementation nationale

Réglementation et activités professionnelles dans la bande littorale

Administrateur des affaires maritimes à vocation d'enseignement Professeur de l'enseignement maritime branche C Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes

Titre conférant, au pont, au niveau opérationnel, des prérogatives d'officier chef de quart, sans imitation de jauge
Titre conférant, au niveau de direction, des prérogatives au moins égales à celles de capitaine 200, capitaine 200 pêche, capitaine 200 yacht

1. V. - Formations « pêche »


Titre

Module

Intitulé

Discipline

Enseignant

Brevet
Commerce

Brevet Pêche

Brevet
Plaisance

Matelot

P2-Appui

Manutention, arrimage de la cargaison et pêche

Matelotage-engins de pêche (1)

Professeur technique de l'enseignement maritime spécialité navigation Professeur de lycée professionnel agricole spécialité navigation et technique du navire, spécialité pêches maritimes (1)

Dans les fonctions d'appui, titre conférant des prérogatives au moins égales à celles du certificat de matelot pont

2. (1) Seul le professeur de lycée professionnel agricole spécialité pêches maritimes enseigne la partie « engins de pêche ».

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