Arrêté du 18 juin 2020 · Article

Article 24

Article abrogé, en vigueur du 21 juin 2020 au 12 mars 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 18 juin 2020

RattachementSection 4 : Candidats concernés par l'expérimentation pour inscrire le brevet de technicien supérieur agricole dans l'architecture européenne de l'enseignement supérieur

IdentifiantLEGIARTI000042021587

Texte parentLEGITEXT000042021539

Référencearticle 24 de l'arrêté du 18 juin 2020 (version du 21 juin 2020)Légifrance →

1. Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.