Article abrogé, en vigueur du 21 juin 2020 au 12 mars 2021.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 18 juin 2020
RattachementSection 1 : Candidats scolarisés dans un établissement public ou privé sous contrat, apprentis en centre de formation d'apprentis ou en section d'apprentissage habilité et candidats de la voie de la formation professionnelle continue dans un établissement public ou privé habilité
IdentifiantLEGIARTI000042021564
Texte parentLEGITEXT000042021539
Référencearticle 9 de l'arrêté du 18 juin 2020 (version du 21 juin 2020)Légifrance →
1. L'adaptation des modalités de constitution des notes pour chaque épreuve de diplôme pour la session d'examen 2020 est précisée en annexes du présent arrêté.
2. - l'annexe I est relative aux spécialités du certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPa) ;
3. - l'annexe II est relative aux spécialités du baccalauréat professionnel relevant du second alinéa de l'article D. 337-53 du code de l'éducation ;
4. - l'annexe III est relative à la série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant : agronomie - alimentation - environnement - territoires » du baccalauréat technologique ;
5. - l'annexe IV est relative aux spécialités du brevet d'études professionnelles agricole (BEPA) ;
6. - l'annexe V est relative aux options du brevet de technicien supérieur agricole (BTSA).
Aller plus loin
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