Article en vigueur depuis le 22 juin 2020.
1. Le présent arrêté est applicable à compter de la session 2021 des baccalauréats général et technologique.
2. A abrogé les dispositions suivantes :
3. - ARRÊTÉ du 25 mars 2015
4. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 6, Art. 7, Sct. Annexe, Art. null
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