Arrêté du 17 juin 2020 · Article

Annexe I

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2021.

TexteArrêté du 17 juin 2020

RattachementAnnexe

IdentifiantLEGIARTI000042047788

Texte parentLEGITEXT000042047784

RéférenceAnnexe I de l'arrêté du 17 juin 2020 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →

1. ANNEXES

2. ANNEXE I

3. RÉFÉRENTIEL DE DIPLÔME

4. Le référentiel de diplôme est consultable sur le site www.chlorofil.fr.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.