Arrêté du 26 juin 2020 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 29 juin 2020.

TexteArrêté du 26 juin 2020
IdentifiantLEGIARTI000042049201
Texte parentLEGITEXT000042049196
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 juin 2020 (version du 29 juin 2020)Légifrance →

1. Le calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2020, approuvé par l'arrêté du 3 décembre 2019 susvisé, est modifié par le calendrier figurant à l'annexe 1(1) du présent arrêté.

2. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques, techniques ou sanitaires.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042049201, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.