Arrêté du 3 décembre 2019 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 décembre 2019.

TexteArrêté du 3 décembre 2019
IdentifiantLEGIARTI000042049260
Texte parentLEGITEXT000042049255
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 décembre 2019 (version du 8 décembre 2019)Légifrance →

1. Le calendrier des courses et réunions de courses de chevaux françaises et étrangères pouvant servir de support aux paris hippiques pour l'année 2020, à l'annexe 1 (1) du présent arrêté, est approuvé.

2. Ce calendrier a un caractère prévisionnel dans la mesure où toute course ou réunion de courses peut faire l'objet de report ou d'annulation, notamment pour des raisons tenant aux conditions météorologiques ou techniques.

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