Texte publié au Journal officiel
1. Sont abrogés :
2. 1° L'arrêté du 15 janvier 2010 relatif au conseil de gestion du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
3. 2° L'arrêté du 19 mars 2010 établissant la liste des organismes extérieurs prévue par l'article 31 du décret n° 2009-1179 du 5 octobre 2009 fixant les attributions et l'organisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense ;
4. 3° Le 3° de l'article 1er, l'article 5 et le 5° de l'article 7 de l'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
5. 4° Le 7° de l'article 1er, les 2°, 3°, 4°, 5°, 6° du I, le II de l'article 8 et l'article 9 de l'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale ;
6. 5° L'arrêté du 17 décembre 2013 portant organisation du service parisien de soutien de l'administration centrale.
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 15 janvier 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4 -Arrêté du 19 mars 2010 Art. 1, Art. 2, Art. 3
- Arrêté du 17 décembre 2013 : art. 5
A modifié :
- Arrêté du 17 décembre 2013 : art. 1, art. 7