Texte publié au Journal officiel
1. L'annexe I du décret du 23 juin 1994 susvisé est ainsi modifiée :
2. 1° Au 7.1, le mot : « branche » est supprimé ;
3. 2° Au 9.1, les mots : « Betterave potagère, betterave rouge » sont remplacés par les mots : « Betterave potagère (betterave rouge, y compris Cheltenham beet) » ;
4. 3° Au 9.2, le mot : « Poirée » est remplacé par les mots : « Bette (poirée ou carde) » ;
5. 4° Les 10.1 à 10.8 sont remplacés par les dispositions suivantes :
6. « 10.1 Chou frisé.
7. 10.2 Chou-fleur.
8. 10.3 Chou pommé (chou rouge et chou blanc).
9. 10.4 Choux de Bruxelles.
10. 10.5 Chou-rave.
11. 10.6 Chou de Milan.
12. 10.7 Chou brocoli (type « calabrais » et « à jets »).
13. 10.8 Chou palmier. ».
14. 5° Après le 10.8, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « 10.9 Chou tronchuda (chou portugais). » ;
15. 6° Au 11.1, les mots : « de Chine » sont remplacés par le mot : « chinois » ;
16. 7° Au 11.2, le mot : « Navet » est remplacé par le mot : « Navet-légume » ;
17. 8° Au 14.1, le mot : « endive » est supprimé ;
18. 9° Au 15, les mots : « melon d'eau » sont supprimés ;
19. 10° Au 18, le mot : « citrouille » est supprimé ;
20. 11° Au 19, les mots : « Cucurbita pepo L.-Courgette, pâtisson » sont remplacés par les mots : « Cucurbita pepo L.-Courge, y compris la citrouille mature et le pâtisson, ou courgette, y compris le pâtisson immature » ;
21. 12° Au 22, le mot : « Fenouil » est complété par les mots : « groupe Azoricum » ;
22. 13° Au 25, le mot : « Persil » est supprimé ;
23. 14° Après le 25, il est inséré les dispositions suivantes :
24. « 25.1 Persil à feuilles.
25. 25.2 Persil tubéreux. » ;
26. 15° Au 28.2, les mots : « Pois lisse » sont supprimés ;
27. 16° Au 29.1, les mots : « de tous les mois » sont supprimés ;
28. 17° Au 29.2, le mot : « rave » est remplacé par le mot : « noir » ;
29. 18° Au 31, le mot : « scorsonère » est complété par les mots : « ou salsifi noir ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
- Décret n°94-510 du 23 juin 1994
Divisions : Art. Annexe I