Texte publié au Journal officiel
1. Les dispositions du présent arrêté abrogent les dispositions de l'arrêté du 8 février 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat général séries ES, L et S (options « sciences de la vie et de la Terre » et « sciences de l'ingénieur »), du baccalauréat technologique séries ST2S, STD2A, STI2D, STL et STMG, et du baccalauréat général série S (option « écologie, agronomie et territoires ») et de l'arrêté du 18 avril 2016 relatif au livret scolaire pour l'examen du baccalauréat technologique série sciences et technologies de l'hôtellerie et de la restauration (STHR).
Ce que cet article a modifié
A abrogé :
- Arrêté du 8 février 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4, art. 5, art. Annexes
- Arrêté du 18 avril 2016 : art. 1, art. 2, art. 3, art. 4