Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2020-895 du 22 juillet 2020
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000042140136
Texte parentLEGITEXT000042140130
RéférenceAnnexe du décret n°2020-895 du 22 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. ANNEXE
LISTE PAR ÉTABLISSEMENT DES INTITULÉS DE MENTION DU DIPLÔME NATIONAL DE MASTER POUR L'ANNÉE UNIVERSITAIRE 2020-2021
2. Université de Limoges
3. Administration publique
Droit de l'entreprise
Droit de l'environnement et de l'urbanisme
Droit du patrimoine
Droit européen
Droit notarial
Histoire du droit et des institutions
4. Université Rennes-I
5. Droit de la santé
Droit des affaires
Droit européen
Droit notarial
Droit privé
Droit public
Droit social
Justice, procès et procédures
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2016-672 du 25 mai 2016 : art. null
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