Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteDécret n°2020-905 du 23 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042153927
Texte parentLEGITEXT000042153922
Référencearticle 1 du décret n°2020-905 du 23 juillet 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. La colonne intitulée « Caractéristiques principales » de l'annexe du décret du 22 mai 2018 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
2. 1° Les mots : « Largeur maximale 125 m » sont remplacés par les mots : « Largeur maximale 140 m » ;
3. 2° Les mots : « Jauge : 8 000 personnes » sont remplacés par les mots : « Jauge : 9 000 personnes » ;
4. 3° Après les mots : « Jauge : 8 000 personnes », sont insérés les mots : « Bâtiment provisoire dénommé “ Jardin technique ” dédié au fonctionnement du Grand Palais éphémère (1 275 m2 maximum) ».
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Décret n°2018-379 du 22 mai 2018 : art. null
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