Arrêté du 20 juillet 2020 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 20 juillet 2020
IdentifiantLEGIARTI000042154629
Texte parentLEGITEXT000042154627
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 juillet 2020Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Le tableau annexé à l'arrêté du 25 avril 2013susvisé est remplacé par le tableau suivant :

2. « FORMATION SUIVIE À TITRE PRINCIPAL A.-Elèves admis à compter de la rentrée universitaire 2016

3. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

4. Taux

5. Taux majoré

6. 1re année

7. 3 150 €

8. 6 300 €

9. 2e année

10. 3 150 €

11. 6 300 €

12. Stage long

13. 855 €

14. 1 710 €

15. 3e année

16. 3 150 €

17. 6 300 €

18. Formation complémentaire intégrée

19. 3 150 €

20. 6 300 €

21. Prolongation inférieure à un semestre

22. 1 575 €

23. 3 150 €

24. Autres formations conduisant au grade de master

25. 1re année

26. 3 150 €

27. 6 300 €

28. 2e année Parcours de mentions dispensés par l'Ecole nationale des ponts et chaussées seule Parcours de mentions dispensés en partenariats avec d'autres établissements d'enseignement supérieur

29. 3 150 € 632 €

30. 6 300 € 1 264 €

31. Formation conduisant au diplôme de docteur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

32. 1re année

33. 380 €

34. 380 €

35. 2e année

36. 380 €

37. 380 €

38. 3e année

39. 380 €

40. 380 €

41. Toutes années ultérieures

42. 380 €

43. 380 €

44. Validation des acquis de l'expérience diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

45. expertise-pré-candidature

46. 410 €

47. 820,00 €

48. candidature-jury

49. 4 032 €

50. 4 032 €

51. B.-Elèves admis à la rentrée universitaire 2014 et à la rentrée 2015

52. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

53. Taux

54. 3e année

55. 3 150 €

56. Formation complémentaire intégrée

57. 3 150 €

58. Prolongation inférieure à un semestre

59. 1 575 €

60. C.-Elèves admis antérieurement à la rentrée universitaire 2014

61. Formation conduisant au diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des ponts et chaussées

62. Taux

63. Prolongation inférieure à 6 mois hors accord d'échange

64. 720 €

65. FORMATION SUIVIE À TITRE COMPLÉMENTAIRE

66. Taux réduit

67. Taux majoré réduit

68. Formation conduisant au grade de master (2e année)

69. 410 €

70. 820 €

71. ».

Ce que cet article a modifié

A modifié :

  • Arrêté du 25 avril 2013 : art. null

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042154629, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.