Arrêté du 29 juillet 2020 · Article

Article 13

Article en vigueur depuis le 31 juillet 2020.

TexteArrêté du 29 juillet 2020

IdentifiantLEGIARTI000042176530

Texte parentLEGITEXT000042176518

Référencearticle 13 de l'arrêté du 29 juillet 2020 (version du 31 juillet 2020)Légifrance →

1. Les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter de la session 2021 du baccalauréat.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.