Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 juin 2020
IdentifiantLEGIARTI000042189327
Texte parentLEGITEXT000042189324
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 juin 2020Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. A l'article 1er de l'arrêté du 5 décembre 2019 susvisé, sont ajoutés les noms suivants :
2. BEAUMONT Dylan, lycée professionnel maritime de Nantes.
3. CHEDMAIL Clément, lycée professionnel maritime de Nantes.
4. CLAVERIE Jean-François, lycée professionnel maritime de Ciboure.
5. GOUGEON Stéphane, lycée professionnel maritime de Nantes.
Ce que cet article a modifié
A modifié :
Arrêté du 5 décembre 2019 : art. 1
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